Pour les utilisateurs des sites web de Robert Bosch (France) S.A.S.
© Copyright
Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, sons, animations et vidéos ainsi que leur disposition sur les sites Web de Bosch sont soumis à la protection du droit d’auteur et à d’autres lois de protection. Il est interdit de copier, de diffuser ou de modifier le contenu de ces sites Web à des fins commerciales ou d’en permettre l’accès à des tiers.
Enregistrement des marques
Sauf indication contraire, toutes les marques apparaissant sur les sites Web de Bosch sont la propriété intellectuelle de Robert Bosch GmbH, Allemagne.
Licences
Aucune licence d'utilisation de la propriété intellectuelle (en particulier des brevets, marques et droits d'auteur) de sociétés du groupe Bosch (Bosch) ou de tiers n'est octroyée par ce site Web.
Médiation de la consommation
Le Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris est l’organisme médiateur de la société Bosch pour les litiges de consommation exclusivement. En cas de litige qui n’aurait pu être réglé par notre service client, vous pouvez le contacter sur le site Internet : www.cmap.fr, par courrier électronique : cmap@cmap.fr ou par voie postale : Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris. 39 avenue Franklin D. Roosevelt. 75008 PARIS.Tout consommateur qui saisit le Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris doit pouvoir prouver qu’il a, au préalable, tenté de résoudre son litige directement avec notre société.
Règlement des litiges en ligne
Information relative au règlement des litiges en ligne : la Commission Européenne met en place une plateforme pour le règlement des litiges en ligne. L’objectif de cette plateforme est de fournir la possibilité du règlement extrajudiciaire de litiges qui concernent des engagements contractuels relatifs à des achats et des prestations de services en ligne.
Cliquez sur ce lien http://ec.europa.eu/consumers/odr/ pour consulter la plateforme.